Logo numerev
RUSCA

Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Titre : RUSCA

Spécialité : Revue scientifique en Sciences Humaines et Sociales

ISSN : 2607-6780

Périodicité : annuelle

Année de création : 2016

Politique de diffusion : en libre accès

Politique de frais de publication : aucun frais de soumission ou de publication

 

Éditeur


Prénom NOM

Université Paul-Valéry 

Route de Mende

34 199 Montpellier Cedex 5

 

Directeur de la publication

Prénom NOM

Université Paul-Valéry 

Route de Mende

34 199 Montpellier Cedex 5

 

(Rédacteur en chef)

 

Conception, développement et gestion du site

Par Prénom NOM, site réalisé avec NumeRev.

 

Hébergement

Plateforme NUMEREV
MSH-Sud

FR 2005 du CNRS
Site Saint-Charles 2
Rue du professeur Henri Serre
34 090 Montpellier

 

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la revue RUSCA, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la revue RUSCA, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne par l’Editeur sont protégés par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de la revue RUSCA et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de la revue RUSCA sont donc prohibées, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Protection des données personnelles

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque internaute peut exercer ces droits :

  • soit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : Prénom NOM – RUSCA – Route de Mende, 34199 Montpellier Cedex 5
  • soit en envoyant un email à l’adresse suivante : email@

Les adresses électroniques et les données personnelles recueillies dans les formulaires de contacts font l’objet d’un traitement informatique afin de répondre à la demande.